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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEXTANT Avionique
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MEGHAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGHAS
SEXTANT Avionique (Société Anonyme)
SFIM Industries (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98717464
Date de dépôt :
11/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/02/2008

Présentation de la marque MEGHAS

Déposée le 11 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SEXTANT Avionique et la Société Anonyme (SA) SFIM Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MEGHAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SEXTANT Avionique domicilié(e) Aérodrome de Villacoublay, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France et la Société Anonyme (SA) SFIM Industries domicilié(e) 13, Avenue Marcel Ramolfo Garnier, 91300 MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF SCPI - France.

La marque MEGHAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGHAS est expirée depuis le 11 février 2008.

SEXTANT Avionique a également déposé les autres marques suivantes : PALAS , HELIVIONICS , F.A.S.T. LA MAITRISE DU TEMPS TOTAL SERVICE ON TIME , FANSTAR , TOPSTAR , INFLIGHT WEB , MICRODITS , SFENA , MINIRUPTEUR , MACSI


SEXTANT Avionique (Société Anonyme) - Aérodrome de Villacoublay, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France

SFIM Industries (Société Anonyme) - 13, Avenue Marcel Ramolfo Garnier, 91300 MASSY - France - SIREN 6


Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF SCPI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Ecrans de visualisation ; générateurs de symboles ; capteurs de pression ; capteurs de température ; appareils et calculateurs de navigation, de contrôle et d'alarme ; appareils de radio-comunication et de radio-navigation. Capteurs d'accélération ; capteurs à effet hall ; gyromètres ; gyroscopes ; vérins ; servomoteurs ; appareils et calculateur de pilotage ; enregistreur de paramètres et de données.